Évaluations environnementales / Études réglementaires

La pluridisciplinarité de notre équipe (environnementaliste, spécialiste des milieux biologiques, paysagiste, hydraulicien, hydrobiologiste, agronome, cartographes) ainsi que les expériences acquises, nous permettent d’intervenir dans le cadre de dossiers réglementaires très variés. Notre savoir-faire s’appuie sur nos très nombreux retours d’expérience sur le Grand Ouest et sur une veille juridique permanente.

Dans ces dossiers, nous attachons une grande importance à la qualité rédactionnelle et cartographique ainsi qu’aux échanges avec le maître d’ouvrage et les administrations concernées tout au long de la mise au point du projet. Il s’agit ici d’accompagner le maître d’ouvrage par des conseils pertinents dans le choix de projet et dans sa présentation au regard des enjeux analysés par nos experts.

Nous réalisons également le suivi de ces dossiers tout au long de la procédure.

Dossiers réglementaires portant spécifiquement sur l’expertise environnementale :

Dossier cas par cas ; étude d’impact ; évaluation des incidences Natura 2000 ; dossier de dérogation espèces protégées ; dossier au titre de la loi sur l’eau accompagné ou non d’une expertise des zones humides ; avant-projet d’extension de réserve naturelle.

Dossiers réglementaires portant spécifiquement sur l’expertise environnementale
Dossiers réglementaires portant spécifiquement sur l’expertise environnementale

 

Dossiers réglementaires paysagers :

Dossier de labellisation Grand Site de France ; dossier de classement ou d’inscription (y compris rédaction de projet de décret) ; dossier de demande d’autorisation spéciale de travaux en site classé.

Dossiers réglementaires paysagers
Dossiers réglementaires paysagers

 

Dossiers réglementaires généralistes ou associés à un projet :

Permis d’aménager ; déclaration de travaux ; dossier de demande de déclaration d’utilité publique ; dossier de réalisation et de création de ZAC.

Dossiers réglementaires généralistes ou associés à un projet
Dossiers réglementaires généralistes ou associés à un projet

 

Urbanisme réglementaire :

État initial de l’environnement et évaluation environnementale dans le cadre de PLU communaux ou intercommunaux ; modification de PLU ; mise en compatibilité de PLU par rapport à un projet (y compris évaluation environnementale).

Exemple des sujets traités (liste non exhaustive) :

Les services avec lesquels nous collaborons régulièrement pour la mise au point de ces dossiers :

DREAL, inspecteurs des sites, DDTM, architecte des bâtiments de France, service ENS des Départements, AFB, etc.